Télémédecine EHPAD

La télémédecine est une pratique médicale à privilégier pour le suivi des patients résidents en EHPAD en contexte COVID-19.
 

L'essentiel

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Les téléconsultations et télé-expertises sont décidées par des médecins (médecins traitants, spécialistes) des patients résidents, les équipes soignantes peuvent en faire la demande.

Les équipes soignantes en EHPAD peuvent être amenées à utiliser pour leurs résidents différentes solutions de télémédecine, selon les équipements des médecins de leurs résidents. Ces outils doivent permettre une vidéotransmission de qualité sur ordinateur, tablette ou smartphone, via un site ou une application sécurisée. Les applications grand public sont autorisées s’il n’y a pas d’échanges de documents médicaux. Pour ces échanges de données de santé, la messagerie sécurisée de santé peut être utilisée en complément d’une solution de vidéotransmission grand public.

Si le médecin (établissement de santé ou libéral) n’est pas déjà équipé, trois solutions de téléconsultation sont recommandées par l’Agence Régionale de Santé en Occitanie, cette fiche présente les cas d’usages et les outils régionaux.

Sur les territoires opérationnels du programme Pâstel (Pyrénées Orientales, Gers, Lot, Tarn, Tarn-et-Garonne, Aude), les équipes soignantes des EHPAD peuvent également solliciter des spécialistes pour une télé-expertise ou une téléconsultation pour un résident.

Conditions techniques et prise en charge par l’Assurance Maladie

Prérequis :

  • Un accès internet avec une débit suffisant pour obtenir une qualité d’image adaptée à la consultation
  • Un ordinateur (ou tablette ou smartphone) avec une webcam
  • Une adresse mail
  • En cas d’échanges de documents, un télédossier intégré à la solution de télémédecine ou une messagerie sécurisée de santé (Medimail ou autres MSS) en complément de la vidéotransmission.

 

Conditions de prise en charge par l’Assurance Maladie :

Sont pris en charge à 100 % par l’assurance maladie durant la période de crise sanitaire :

  • Tous les actes de téléconsultation pour tous les patients (qu’ils soient ou non suspectés ou diagnostiqués COVID-19)
  • Les actes de téléexpertise pour les patients suspectés ou diagnostiqués COVID-19

 

Rappel du cadre général : pour toute téléconsultation, le patient doit être connu du médecin téléconsultant et avoir bénéficié d’une consultation physique au cours des 12 mois précédant la téléconsultation. Ces règles ne s’appliquent pas si le patient ne dispose pas de médecin traitant désigné ou si son médecin traitant n’est pas disponible dans le délai compatible avec son état de santé.  Dans ce cas, la téléconsultation s’effectue dans le cadre d’une organisation territoriale coordonnée.

Pour en savoir plus sur la téléconsultation et la télé-expertise : https://www.esante-occitanie.fr/guidez-moi/telemedecine-100-148.html

 

Pour les patients présentant les symptômes de l’infection ou reconnus atteints du Covid-19 :

  • Pour la téléconsultation : ces dispositions sont assouplies en dérogeant à l’obligation d’orientation préalable par le médecin traitant et à la connaissance préalable du patient par le médecin téléconsultant (le parcours habituel reste recommandé : médecin traitant ; en cas d’impossibilité demande adressée à aux organisations territoriales coordonnées ; et en dernier recours recherche d’un autre médecin téléconsultant). De plus, pour ces patients covid19 (patients présentant des symptômes ou confirmés), le législateur a précisé que « tout outil numérique peut être utilisé » pour la téléconsultation.
  • Pour la télé-expertise : suppression de la limitation du nombre de téléexpertise