Identitovigilance
La cellule régionale d’identitovigilance IVO3 accompagne les structures de santé afin de garantir la bonne identification de l’usager, à chacune des étapes de sa prise en charge.
01 Les services proposés
Ces audits permettent de s’assurer de la mise en place d’une charte et/ou politique d’identitovigilance locale, et du respect du Référentiel National d’Identitovigilance ainsi que du référentiel INS, en termes d’usages. Le périmètre de ces audits porte sur l’identification primaire et/ou l’indentification secondaire.
Cette prestation est accessible à toutes les structures de santé (ES et ESSMS) de la région Occitanie.
Si vous êtes intéressé, n’hésitez pas à nous solliciter à l’adresse identitovigilance@esante-occitanie.fr.
La cellule régionale d’identitovigilance IVO3 propose des formations à destination
des structures sanitaires et médico-sociales.
Elles peuvent être dispensées à tout type de public, expert comme novice.
Ces formations ciblent des thématiques autant généralistes que spécifiques :
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- Généralistes : bonnes pratiques, gouvernance, gestion des risques, etc.
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- Spécifiques : INS, patients étrangers et autres cas particuliers, etc.
Cette prestation est accessible à toutes les structures de santé de la région Occitanie.
Si vous êtes intéressé, n’hésitez pas à nous solliciter à l’adresse identitovigilance@esante-occitanie.fr
02 Les ressources Identitovigilance et INS
La cellule régionale d’identitovigilance IVO3
La cellule régionale IVO3 (IdentitoVigilance : Organisation Opérationnelle en Occitanie) a été créée au sein du GRADeS e-santé Occitanie en mars 2020, sous l’égide de l’Agence Régionale de Santé (ARS) Occitanie.
Ses missions sont réparties en 3 grandes catégories :
- Institutionnelle : participation aux travaux nationaux (référentiel national d’identitovigilance, fiches pratiques, identité nationale de santé), instances régionales (comité stratégique, coordination du groupe d’experts régionaux)
- Communication/sensibilisation : actions de communication, de sensibilisation, de formation et d’accompagnement auprès de celles-ci, maintien et diffusion des documents de référence, communication auprès des usagers
- Opérationnelle/Accompagnement : accompagnement des structures dans l’application du référentiel national d’identitovigilance, échanges d’informations et partages d’expériences entre professionnels autour de l’identitovigilance, définition des indicateurs de suivi au niveau régional, veille réglementaire, réalisation d’audits et de formations dans les établissements.
Modèles de charte identitovigilance, de procédure de création de l’identité et de qualification de l’INS
Ces modèles sont des outils mis à disposition des structures de santé, sanitaires ou non, en tant qu’outils organisationnels et/ou opérationnels.
Ces modèles ont été construits en collaboration, par les référents en identitovigilance de toutes les régions.
Vous pouvez les consulter et les télécharger ci-dessous (version juillet 2024).
RNIV – Les principes communs (RNIV-1)
Rédigé par le Réseau des Référents Régionaux d’IdentitoVigilance (3RIV), le référentiel national d’identitovigilance est composé de plusieurs parties différenciées par thèmes.
La première partie (RNIV-1) présente les principes communs d’identification des usagers.
Vous pouvez consulter le document (nouvelle version – décembre 2024) en cliquant sur le bouton « En savoir plus ».
RNIV – Les établissements de santé (RNIV-2)
La deuxième partie (RNIV-2) présente la mise en œuvre de l’identitovigilance dans les établissements de santé.
Vous pouvez consulter le document (nouvelle version – décembre 2024) en cliquant sur le bouton « En savoir plus ».
RNIV – Les structures non hospitalières (RNIV-3)
La troisième partie (RNIV-3) présente la mise en œuvre de l’identitovigilance dans les structures non hospitalières.
Vous pouvez consulter le document (nouvelle version – décembre 2024) en cliquant sur le bouton « En savoir plus ».
RNIV – Les acteurs libéraux (RNIV-4)
La quatrième partie (RNIV-4) présente la mise en œuvre de l’identitovigilance par les acteurs libéraux.
Vous pouvez consulter le document (nouvelle version – décembre 2025) en cliquant sur le bouton « En savoir plus ».
RNIV – Annexes / fiches RNIV
Rédigé par le Réseau des Référents Régionaux d’IdentitoVigilance (3RIV), le référentiel national d’identitovigilance comprend aussi des fiches pratiques annexes, axées sur des cas particuliers :
- Documents et identités étrangers + fiche spécifique pour les identités ukrainiennes
- Difficultés d’identification associées à des documents d’identité français
- Gestion de l’identité transmise lors d’une démarche en ligne
- Gestion de la confidentialité et de l’anonymat
- Accouchement dans le secret
- Suspicion d’identité frauduleuse et Impossibilité de justification d’identité
- Gestion de la copie d’une pièce d’identité
- Discordance identité numérique/physique
- Changement d’état civil et Gestion de l’identité des usagers transgenres
- Identification des victimes en Situation Sanitaire Exceptionnelle (SSE)
- Dans quel logiciel gérer les identités numériques ?
- Recueil de l’identité des usagers sous-main de justice
Discordances INS et pièce d’identité
Les structures qui appellent le téléservice INSi peuvent constater des discordances avec le dispositif d’identification à haut niveau de confiance. Cette fiche pratique a pour objectif de lister les principales discordances, de les expliquer, et de proposer une conduite à tenir.
Ce document a été réalisé par le Groupe Régional d’IdentitoVigilance des Etablissements de Santé (GRIVES) de la région PACA, en collaboration avec la Direction du Numérique en Santé (DNS) et l’Agence du Numérique en Santé (ANS).
Pour consulter la fiche avec son annexe (codes extensions) et sa synthèse, cliquez sur « En savoir plus ».
Téléservice INSi : plusieurs identités trouvées ou aucune identité trouvée
Dans le cadre de l’appel au téléservice INSi, trois réponses peuvent être renvoyées : réponse 00 (une seule identité), réponse 01 (aucune identité) et Réponse 02 (plusieurs identités).
Dans les deux derniers cas, il est possible de modifier les critères d’interrogation pour obtenir une réponse 00. Cette fiche pratique décrit les étapes successives à mettre en œuvre pour tenter d’obtenir une réponse 00.
Elle a été réalisée par le Groupe Régional d’IdentitoVigilance des Etablissements de Santé (GRIVES) de la région PACA, en collaboration avec l’Agence du Numérique en Santé (ANS).
Pour consulter la fiche pratique, cliquez sur le bouton « En savoir plus ».
Site officiel INS
Accédez directement à la page officielle dédiée à l’INS sur le site de l’Agence du Numérique en Santé (ANS).
Vous pouvez y consulter toute la documentation officielle relative à l’INS ainsi que les webinaires de l’ANS sur cette thématique.
Annexes INS
Editées par le Réseau des Référents Régionaux d’IdentitoVigilance (3RIV), ces fiches ont été réalisées afin d’accompagner les acteurs de santé dans leur gestion de l’INS :
Référentiel INS
En cliquant sur « En savoir plus » vous pouvez consultez la dernière version actualisée à décembre 2024 du référentiel INS – Identité Nationale de Santé.
Cartes CPx et certificats
L’Agence du Numérique en Santé (ANS) met à disposition deux espaces pour :
Si vous souhaitez en savoir davantage sur l’identification et l’authentification électronique, rendez vous sur la page dédié du GRADeS en cliquant sur
« En savoir plus »
Modèle de Clause de confiance entre structures
Le GRADeS vous propose un modèle de clause de confiance lorsque vous souhaitez la mettre en place entre structures de santé.
Fiche pratique explicative
Modèle non charté
03 Boîte à outils
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