Organisation et gouvernance du GRADeS Occitanie

L’organisation du GRADeS Occitanie est structurée autour de 10 pôles opérationnels. La gouvernance du GRADeS est organisée autour de 3 instances.

Notre gouvernance

Elle est organisée autour de 5 principes majeurs :

Principe général de transparence.
Respect des règles de la commande publique.
Mise en synergie des initiatives régionales.
Pilotage des projets opérationnels.
Coopération interrégionale (avec les autres GRADeS) sur les sujets technologiques.

Le conseil d’administration

Dr Jean-Christophe Calmes président 2023 du GRADeS

Président : Dr. Jean-Christophe CALMES

Vice-président : Jean-Christophe QUOD

Représentants des membres par collège (9 collèges). Un mandat au CA dure 3 ans, renouvelable. Chaque administrateur dispose d’une voix. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.

Membres titulaires

Membres suppléants

L’assemblée générale

L’assemblée générale réunit 128 membres, regroupés en neuf collèges. La décision de l’Assemblée Générale est déterminée par le vote de chaque collège au prorata de son pourcentage de droits. Selon la nature des délibérations, les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité qualifiée des 3/5e (60%) ou à la majorité simple (50% + 1 voix) des voix des collèges présents ou représentés.

Les membres avec voix délibérative disposent chacun d’1 voix au sein de leur collège ou sous- collège.

Tous les établissements de santé publics ou privés, les établissements médico-sociaux, centres et pôles de santé ainsi que les professionnels de santé médicaux ou paramédicaux et les professionnels apportant leur concours à la coordination des parcours de soins et de santé (collèges A à G).
Les structures de coopération et tout organisme agréé par l’ARS susceptible de contribuer à la réalisation des missions du groupement (collèges H ou I).

Les membres avec voix consultative sont les fédérations hospitalières, fédérations ou union d’acteurs de la sphère médico-sociale ou organismes nationaux impliqués dans l’élaboration et la mise en œuvre de la stratégie nationale e-santé.

COLLEGE A – 5 membres – 7.25% des droits de vote

COLLEGE B – 37 membres – 13.75% des droits de vote

COLLEGE C – 14 membres – 4.50% des droits de vote

COLLEGE D – 19 membres – 17.75% des droits de vote

COLLEGE E – 23 membres – 12.50% des droits de vote

COLLEGE F – 10 membres – 2.50% des droits de vote

COLLEGE G – 9 membres – 17.25% des droits de vote

COLLEGE H – 4 membres – 5.50% des droits de vote

COLLEGE I – 5 membres – 19.00% des droits de vote

MEMBRES CONSULTATIFS – 3 membres

Télécharger notre convention constitutive

Organisation et gouvernance du GRADeS Occitanie

L’organisation du GRADeS Occitanie est structurée autour de 10 pôles opérationnels. La gouvernance du GRADeS est organisée autour de 3 instances.

Notre gouvernance

Le conseil d’administration

L’assemblée générale

Etablissements de santé à vocation régionale

Etablissements publics de santé

Etablissements sanitaires privés à but non lucratif (dont ESPIC)

Etablissements de santé privés à but lucratif

Etablissements et services sociaux et médico-sociaux à but non lucratif

Etablissements et services sociaux et médico-sociaux à but lucratif

Unions régionales des professionnels de santé (URPS)

Structures de coopération et organismes agréés

Institutionnels

Fédérations

Notre organisation interne