Le programme ESMS Numérique

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Important : Le dernier appel à projet ESMS Numérique 2025 s’est clôturé en région Occitanie, il n’est désormais plus possible d’y candidater. Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter en cliquant ici

Le programme ESMS Numérique est un programme de financement qui vise à garantir un niveau de maturité des systèmes d’information des structures du social et médico-social mais également à favoriser les usages des services numériques.

L’objectif du programme ESMS Numérique est d’insuffler la mise en place du numérique pour :

Améliorer l’accompagnement des personnes et les pratiques des professionnels grâce à une meilleure circulation des informations

Sécuriser l’échange des données de santé entre professionnels et usagers

Renforcer la coopération avec l’écosystème de santé

Impliquer davantage les usagers dans leur parcours et faciliter l’accès à leur dossier médical

Répondre aux réglementations nationales et HAS (Haute Autorité de Santé)

3116 structures sociales et médico-sociales

ont un Dossier Usager Informatisé référencé Ségur en Occitanie.

Les étapes du programme ESMS Numérique

Durant ces étapes le GRADeS e-santé Occitanie vous accompagne et vous aide pas à pas pour avancer dans le programme ESMS Numérique.

Etape candidature : 1- Se renseigner sur le programme 2- Identifier les ESMS avec lesquels vous souhaitez rejoindre le programme 3- Monter le dossier de candidature Etape Déploiement des service socles et DUI : 4- Acquisition : Mettre les éditeurs en concurrence Mise en conformité : Prendre contact avec son éditeur actuel pour une évolution Ségur 5- Signer la convention avec l’ARS et percevoir le premier financement (50%) 6- Déployer le DUI sur les établissements de la grappe avec les services et référentiels socles du DUI Ségur. 7- Signer une Vérification d’Aptitude lorsque le DUI et services socles sont installés sur les établissements de la grappe. Etape Atteinte des usages : 8- Valider le fonctionnement du DUI avec la signature de la Vérification de Service Régulier (VSR) 9- Mettre en place des usages des services et référentiels socles via le DUI Ségur dans les établissements. 10- Fournir les preuves d’atteinte des cibles d’usages ESMS N à l’ARS et percevoir le dernier financement (50%). Entre le dépôt de candidature et la fin du déploiement des services socles se passe 6 à 15 mois selon le type de projet ESMS Numérique. Il y a ensuite signature de la VSR (vérification de service régulier) qui déclenche la période d'observation des cibles d'usages qui dure 3 mois. Chaque structure de la grappe doit ensuite faire remonter ses indicateurs pour atteindre les cibles d'usages ESMS Numérique afin de clôturer le projet auprès de l'ARS.

Retrouvez les démarches essentielles à réaliser dans le cadre de votre projet ESMS Numérique en cliquant sur ce lien :

Télécharger la checklist ESMS Numérique

Quels usages mettre en place dans mon établissement ?

Rappel des cibles d’usages ESMS Numérique

Pour clôturer votre projet ESMS Numérique il faudra que chaque établissement de la grappe (FINESS établissement listés dans la convention) ait atteint les usages suivants :

Les cibles d'usages à atteindre dans le cadre du programme esms numérique.

Banque de cas d’usages

Des cas d’usages ont été réalisés par les équipes des projets numériques en santé au niveau national et les GRADeS en collaboration avec les structures des secteurs social et médico-social. Ci-dessous retrouvez ces usages :

Domaine Personnes Agées (PA)

Cas 1 – David fait une chute et est transféré aux urgences

Cas 2 – Manon réalise des examens biologiques

Cas 3 – Téléconsultation d’un médecin pour l’escarre de Georges

Domaine Personnes en situation de Handicap (PH)

Cas 1 – David fait une chute et est transféré aux urgences

Cas 2 – Manon réalise des examens biologiques

Cas 3 – Julien va entrer en IME avec internat

Cas 4 – Paul est accompagné par un SAVS et hospitalisé dans un service de psychiatrie

Cas 5 – Charlotte utilise MES à la suite d’une vaccination

Domaine Domicile (DOM)

Cas 1 – Hospitalisation d’une personne en situation de handicap suivie à domicile : Cas d’usages domicile vers hospitalisation

Cas 2 – David fait une chute et est transféré aux urgences

Cas 3 – Manon réalise des examens biologiques

Cas 4 – Laura bénéficie d’interventions multiples à domicile (SSIAD-SAAD)

Cas 5 – Laura bénéficie d’interventions multiples à domicile (SSIAD-HAD)

Cas 6 – La chute de Jeanne nécessite l’intervention de multiples professionnels de santé

Domaine Protection De l’Enfance (PDE)

Cas 1 – Le suivi psychologique de Thomas en MECS

Cas 2 – La coordination de la prise en charge d’Alice entre plusieurs structures (MECS, IME, CMPP)

Cas 3 – Louise rentre dans une MECS

Domaine Personnes en Difficultés Spécifiques (PDS)

Cas 1 – La fin de la prise en charge de Jules par le LHSS

Cas 2 – Claire est hébergée par un ACT

Cas 3 – Bertrand effectue un sevrage

Le kit communication (affiches, cocottes etc)

Retrouvez toutes les affiches de sensibilisation aux services et référentiels socles ainsi que des cocottes ludiques pour informer professionnels et usagers.

Consulter le kit communication

Tout savoir sur les services et référentiels socles

Identité Nationale de Santé

Mon Espace Santé

Dossier Médical Partagé

Messagerie Sécurisée de Santé

Moyens d’Identification Electronique

L’accompagnement du GRADeS

Ressources liées au programme ESMS Numérique

Comprendre les enjeux du programme ESMS Numérique

Instruction ESMS Numérique

Cibles d’usages ESMS Numérique

Adaptation des cas d’usage

Le rôle du porteur de projet ESMS Numérique

Choisir son logiciel Dossier Unique Informatisé (DUI)

Certains établissements n’ont pas de logiciel métier ou souhaitent en changer. Dans ce cas, il est nécessaire de mettre en concurrence les éditeurs et leurs logiciels.

Pour ce faire vous pouvez demander des démonstrations de logiciels et devis auprès des éditeurs référencés Ségur : Liste des éditeurs référencés Ségur

Nous vous mettons également à disposition un retour d’expérience de précédentes grappes ESMS Numérique en acquisition pour partager leurs conseils dans le choix de logiciel : Etapes et conseils dans l’acquisition d’un logiciel Ségur

Choisir un AMOA (Assistance à Maitrise Ouvrage)

Dans le cadre du programme ESMS Numérique, les organismes gestionnaires (FINESS juridique) de moins de 15 établissements peuvent prétendre au financement d’un AMOA c’est à dire d’un chef de projet interne ou externe à la structure pour les accompagner tout au long du projet.

Le choix d’un AMOA est capital car c’est lui qui pourra suivre et accompagner les différents établissements dans la mise en place du logiciel Ségur, son utilisation et l’atteinte des cibles d’usages ESMS Numérique.

Le GRADeS Occitanie vous met à disposition un annuaire d’AMOA reconnus dans l’accompagnement de précédentes grappes ESMS N : Annuaire AMOA

Faire un autodiagnostic SI

Vous trouverez sur cette page de l’ANAP différents autodiagnostic dont le diagnostic SI qui pourra vous être utile : Autodiagnostics

Pour aller plus loin

- La page cybersécurité : Parce que se prémunir des cyberattaques est primordial, le GRADeS vous accompagne dans la sensibilisation de vos structures et professionnels.

- Les formations de l’Agence du Numérique en Santé : L’ANS propose diverses formations en e-learning ouvertes à tous pour maitriser progressivement tous les aspects de la e-santé.

Témoignage d’un porteur de grappe ESMS Numérique

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